La SEC des États-Unis renouvelle ses confrontations avec Kraken, en portant de nouvelles accusations contre l’exchange, seulement neuf mois après la résolution de litiges précédents.
La nouvelle est tombée lundi en fin de soirée en provenance de Californie, la Securities and Exchange Commission (SEC) porte plainte contre la plateforme Kraken pour avoir opéré en tant que courtier non enregistré, pour avoir vendu des titres financiers non enregistrés, pour avoir mélangé ses fonds avec ceux des clients, et ainsi avoir fait prendre des risques à ses utilisateurs. Dans la plainte déposée auprès du tribunal américain, on retrouve notamment les altcoins Cardano (ADA), AXS, Algorand (ALGO), Cosmos (ATOM), CHZ, COTI, DASH, FIL, FLOW, ICP, MANA, Polygon (MATIC), NEAR, OMG, SAND, et Solana (SOL) que la Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis considère comme des titres financiers non enregistrés, et non pas comme de simples cryptomonnaies d’échange comme le Bitcoin (BTC) ou l’Ethereum (ETH).
La SEC : « Sans s’inscrire auprès de la SEC à quelque titre que ce soit, Kraken a agi simultanément en tant que courtier, négociant, bourse et agence de compensation […] Kraken a créé des risques pour les investisseurs et a encaissé des milliards de dollars de frais et de revenus de négociation auprès des investisseurs sans adhérer ni même reconnaître les exigences des lois américaines sur les valeurs mobilières »
Face à ces accusations, Kraken se défend en affirmant ne pas lister de valeurs mobilières et prévoit de “défendre vigoureusement sa position”. Un porte-parole de Kraken a critiqué l’approche de la SEC, la qualifiant de “réglementation par l’application des lois”, nuisant aux consommateurs américains et freinant l’innovation. Kraken plaide pour une intervention du Congrès pour clarifier la réglementation aux États-Unis. Kraken va désormais devoir affronter la SEC devant les tribunaux ou trouver un accord à l’amiable si l’échange crypto veut éviter un long procès qui va lui coûter des millions de dollars en frais d’avocats.
Début 2023, le régulateur présidé par Gary Gensler avait infligé une amende de 30 millions de dollars à Kraken pour ne pas avoir enregistré son offre de staking. La société fondée par Jesse Powell avait été contrainte de stopper le produit en question.